Note de service n°5 et ses annexes Note de service n°5 ses annexes

La note de service n°5 concerne les procédures de pré-orientation vers les SEGPA.
Les annexes sont les documents nécessaires à la procédure :

L’annexe 1 recense les pièces constitutives du dossier

L’annexe 2 liste les renseignements scolaires nécessaires

L’annexe 3 est une lettre d’information pour les familles

L’annexe 4 est le tableur à remplir et à envoyer à la circonscription recensant les élèves concernés

L’annexe 5 donne les coordonnées de la SEGPA

Les annexes 6 sont les livrets d’évaluations des élèves

L’annexe 7 présente la SEGPA.